Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment, avec mise à jour automatique sur le site en question. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de prendre connaissance de ces modifications. En poursuivant sa navigation, il sera considéré comme ayant accepté les nouvelles conditions.
Développement et rédaction du site web
Développement du site web
SMILE
163 Quai du Dr Dervaux
92600 Asnières-sur-Seine
France
Rédaction
Circet Benelux SA (dénommée ci-après ‘Circet’)
BE 0665.840.662 - RPM Anvers, division Antwerpen
Jan Van Rijswijcklaan 162 bte 3
2020 Anvers - Belgique
Tél. : +32 3 80 88 00 00
info(a)circet.be ou via le formulaire de contact sur notre site web
Offre en ligne
Lors de l’élaboration de ce site, tout a été mis en œuvre pour garantir que l’information qu’il contient soit la plus actuelle, la plus exacte, la plus complète et la plus univoque possible. Ce qui n’exclut pas la présence éventuelle d’erreurs involontaires, et ce malgré les efforts consentis. Ce site web peut également contenir des estimations futures ou des projections, avec le risque que les résultats effectifs et les prestations réelles s’en écartent.
Le contenu du site est proposé par Circet sans obligation ni garantie ou caution. Cela vaut aussi pour tous les sites web auquel il renvoie via les (hyper) liens présents sur ses pages.
L’utilisateur dégagera Circet de toute responsabilité ou poursuite lancée par un tiers sous prétexte d’une information erronée fournie par l’utilisateur et fondée sur son site web et de son utilisation (en ce compris les liens vers d’autres sites).
Circet se réserve le droit de modifier, de suspendre ou de supprimer définitivement le contenu du site ou d’en limiter l’accès, à tout moment et sans préavis.
Droit d’auteur et droit des marques
Tous les noms de marque et logos cités sur le site et éventuellement protégés par des tiers sont soumis – sans exception – aux règles du droit des marques et du droit de propriété des propriétaires respectifs. La simple mention d’une marque n’implique pas qu’elle n’est pas protégée par les droits des tiers.
Le contenu de ce site, en ce compris les logos et noms de marque de Circet et Service Cruiser, la mise en page, les icones, les images, les photos, les vidéos, les clips audio et les téléchargements numériques restent la propriété exclusive de Circet. L’utilisateur s’interdira de les diffuser, sous peine de poursuites judiciaires.
Toute diffusion légale des informations et des images mises à disposition sur cette page d’accueil doit être assortie d’une mention citant la source du droit d’auteur.
Circet se réserve le droit de révoquer à tout moment son consentement à la reproduction de matériel légalement protégé par le droit d’auteur. Ce droit de révocation s’applique en particulier si Circet estime que le droit de reproduction du matériel en question est contraire à ses intérêts ou si les consignes de protection du droit d’auteur ne sont pas respectées.
L’utilisateur préserve Circet de l’exercice des droits des tiers dans le cadre de cette autorisation.
Références et liens
Pour faciliter la navigation de l’utilisateur, ce site peut contenir des liens vers d’autres sites, non gérés par, non rattachés à ou sans lien avec Circet. Circet ne se prononce pas sur la protection des données ou les conditions d’utilisation de ces sites. Elle n’a aucune influence non plus sur ces sites et ne peut garantir l’exactitude, l’intégrité ni la qualité des informations, données, textes, logiciels, extraits musicaux, photos, illustrations graphiques, vidéos, messages ou autres matériaux disponibles sur ces sites. De même, Circet ne garantit pas le contenu du site lié ni les éventuelles modifications survenues après le placement du lien.
C’est pourquoi Circet se distancie expressément du contenu des pages liées modifiées après le placement du lien. Cette clause s’applique à tous les liens et renvois placés dans sa propre offre internet.
L’intégration ou l’exclusion d’un site web ne signifie pas que Circet cautionne le site, son fournisseur ou l’information contenue sur ses pages. En cas de dommage découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies par le site en question, seul l’auteur de ces pages peut être poursuivi en responsabilité, et en aucun cas celui qui a mis le lien à la disposition de l’utilisateur. Cela vaut aussi en cas de contenu illégal, inexact ou incomplet. Si Circet découvre que le site est en infraction par rapport à la loi, elle supprimera aussitôt les liens incriminés de ses propres pages internet.
Il peut être fait référence au site web de Circet Benelux à condition de respecter les conditions suivantes :
- Il y a eu autorisation préalable de Circet
- L’activation du lien se fait dans une nouvelle fenêtre
- Le lien mentionne www.circet-benelux.eu
- Le site web qui crée le lien ne diffuse aucune information discriminatoire, xénophobe, pornographique ou globalement offensante.
Vie privée & Cookies
Circet renvoie à sa Politique en matière de Vie privée et à sa Politique en matière de Cookies, applicables exclusivement sur les informations collectées et sauvegardées par Circet.
Litige
Tout litige découlant de l’utilisation de ce site web et/ou des données qui y sont contenues relève du Droit belge et sera du ressort exclusif des tribunaux d’Anvers.